Mentions légales

1. Éditeur du site

Les Jardins de la Montagne Verte

Forme juridique

Association loi 1901

SIRET

[à compléter]

RNA (numéro association)

[à compléter]

Siège social

Koenigshoffen, Strasbourg (67), France

Représentant légal

Fatima Riahi, Directrice

Contact

formulaire de contact

2. Directeur de la publication

Fatima Riahi, Directrice des Jardins de la Montagne Verte.

3. Hébergement du site

Hébergeur

[Nom de votre hébergeur — ex. OVH, Infomaniak, WPServeur…]

Adresse

[Adresse de l’hébergeur]

Site web

[URL hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive des Jardins de la Montagne Verte ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite des Jardins de la Montagne Verte, est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Limitation de responsabilité

Les Jardins de la Montagne Verte s’efforcent de maintenir les informations de ce site à jour et exactes, mais ne sauraient être tenus responsables des erreurs, omissions ou résultats obtenus par un mauvais usage de ces informations.

Les liens hypertexte pointant vers d’autres sites ne sont fournis qu’à titre indicatif. Les JMV n’ont aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable & juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [à compléter]